Pour les livres, sont pris en compte les éléments suivants :

Auteurs, Titre, Traducteurs, Édition, Nombre de volumes, Numéro du volume, Lieu, Maison d’édition, Collection, Numéro dans la collection, Date, Date de publication originale, Nombre de pages.

note : le type de documents « livre » permet de prendre en compte, outre les ouvrages, les rapports et autres documents de format analogue.

Sont pris en compte les éléments suivants :

Auteur, Titre de la contribution, Directeurs de l’ouvrage, Titre de l’ouvrage, Traducteurs, Édition, Nombre de volumes, Numéro du volume, Lieu, Maison d’édition, Collection, Numéro dans la collection, Date, Date de publication originale, Nombre de pages.

note : le style « chapitres de livres » permet de prendre en compte les contributions à des ouvrages collectifs, ainsi que les entrées de dictionnaires et autres encyclopédies.

Sont pris en compte les éléments suivants :

Auteur, Titre de l’article, Traducteurs, Directeurs du dossier, Titre du dossier, Titre de la revue, Volume, Numéro, Date, Date de publication originale, Plage de pages.

note : Le style « article » permet de prendre en compte les articles publiés dans des revues scientifiques. Il prend également en charge, de manière indirecte, les articles de presse ou publié sur des sites internet.

Sont pris en compte les suivants :

Auteur, Titre de la thèse, Directeurs de thèse, Ville, Université/Laboratoire, Date, Date de publication originale, Nombre de pages.

note : le style « thèse » permet de prendre en compte, outre les thèses, les mémoires et rapports de recherche publiés dans un cadre académique.

En raison de la grande diversité des actes juridiques, la prise en charge de ces documents est pensée d’une façon souple, qui permet de prendre en considération les modes très variables de citation :

Sont pris en compte les éléments suivants :

Auteur de l’acte, Titre, Date d’adoption, Côte, Support de publication, Date de publication, Références de publication, Page dans le support de publication.

note : le style « actes juridiques » permet de prendre en compte les différentes catégories d’actes produites par les autorités nationales, européennes et internationales.

En raison de la grande diversité des juridictions, la prise en charge de ces documents est pensée d’une façon souple, qui permet de prendre en considération des modes très variables de citation, par exemple :

CIJ :

TIDM :

CEDH :

CJUE :

Juridictions nationales :

Sont pris en compte les éléments suivants :

Nom de la juridiction, Titre de l’Affaire, Objet de la décision, Date d’adoption, Numéro d’affaire, Support de publication, Références de publication, Page dans le support de publication.

L’ordre des éléments dépendra de la manière dont les données sont saisies dans Zotero (voir infra la rubrique « Utilisation »)

note : le style « affaires » permet de prendre en compte les différentes catégories de décisions judiciaires et arbitrales produites par les juridictions nationales, européennes et internationales.

Forme de la citation :

Structure des données :

Forme de la citation :

Structure des données :

Forme de la citation :

Structure des données :

La diversité des actes juridiques implique de structurer les données de façon différente en fonction du type d’acte et du mode de citation souhaité.

Cas 1 : Citation d’un traité international

Forme de la citation :

Structure des données :

Cas 2 : Citation d’un règlement européen

Forme de la citation :

Structure des données :

Cas 3 : Citation d’une règlementation interne

Forme de la citation :

Structure des données :

La diversité des actes juridiques implique de structurer les données de façon différente en fonction du type de juridiction et des choix rédactionnels de l’auteur ou de l’éditeur.

Les exemples donnés ci-dessous sont donc essentiellement indicatifs des diverses possibilité admises par le style.

Cas 1 : Citation d’une affaire devant la Cour internationale de Justice

Forme de la citation :

Structure des données :

note 1 : si vous souhaitez voir le nom de la juridiction apparaître au début de la citation, déplacez-le du champ « Recueil » au champ « Tribunal ».

note 2 : si vous souhaitez voir le type et la date figurer avant le nom de l’affaire, saisissez un texte arbitraire (« !!! ») dans la rubrique « Auteur »

Cas 2 : Citation d’une affaire devant le Tribunal international du droit de la mer

Forme de la citation :

Structure des données :

note 1 : si vous souhaitez voir le nom de la juridiction apparaître plus bas dans la citation, déplacez-le soit au début de la rubrique « Recueil », soit à la fin de la rubrique « n° de la requête ».

note 2 : si vous souhaitez voir le type et la date figurer avant le nom de l’affaire, saisissez un texte arbitraire (« !!! ») dans la rubrique « Auteur »

Cas 3 : Citation d’une affaire devant la Cour européenne des droits de l’homme

Forme de la citation :

Structure des données :

note 1 : si vous souhaitez voir le nom de la juridiction apparaître en premier, déplacez-le dans la rubrique « Tribunal ».

note 2 : si vous souhaitez voir le type et la date figurer avant le nom de l’affaire, saisissez un texte arbitraire (« !!! ») dans la rubrique « Auteur ».

note 3 : si vous ne souhaitez pas voir d’indication du type de l’arrêt, laissez la rubrique « extra » vierge.

Cas 4 : Citation d’une affaire devant la Cour de justice de l’Union européenne

Forme de la citation :

Structure des données :

note 1 : pour faire apparaître le nom de la juridiction en premier, n’oubliez pas de saisir un texte arbitraire (« !!! » par. ex.) dans la rubrique « Auteur ».

note 2 : si vous souhaitez faire apparaître le numéro de la page du recueil au format I-12345, il faut impérativement faire précéder le tout d’un tiret : -I-12345 deviendra bien I-12345 une fois dans votre traitement de texte.

note 3 : si vous ne souhaitez pas faire figurer les mentions au recueil, laissez les rubriques « Recueil » et « Première page » vides.

Cas 5 : Citation d’une affaire devant le Conseil d’État

Forme de la citation :

Structure des données :

note : si vous souhaitez faire apparaître la date avant le nom de l’affaire, saisissez un texte arbitraire (p. ex. « !!! ») dans la rubrique « Auteur ».

août 2024 :

• erreur : Virgule superflue à la fin des références bibliographiques
• changement : le champ extra n’est plus entouré de parenthèses par défaut
• changement : meilleure gestion des éditeurs d’ouvrages collectifs, notamment pour les rééditions d’ouvrages anciens.