Recueils de traités

Présentation générale

Si les traitĂ©s internationaux reprĂ©sentent une source importante du droit international, l’accès Ă  leur texte n’est pas toujours aisĂ©. En effet, les traitĂ©s n’ont pendant très longtemps pas fait l’objet d’une publication uniforme et universelle. 

Il a fallu pendant une longue pĂ©riode s’en remettre Ă  des recueils privĂ©s, Ă©laborĂ© par des personnes proches des milieux diplomatiques et convaincues de l’intĂ©rĂŞt de porter Ă  la connaissance du public le texte des accords conclus entre les États. Ces collections privĂ©es demeurent extrĂŞmement prĂ©cieuses pour l’accès aux traitĂ©s les plus anciens, et certaines bases de donnĂ©es privĂ©es revĂŞtent une importance particulière dans certains domaines. 

Après la Première Guerre mondiale que vont apparaĂ®tre les premiers recueils publics. La SociĂ©tĂ© des Nations nouvellement crĂ©Ă©e va ĂŞtre chargĂ©e d’assurer la publication des traitĂ©s, qui devient pour ainsi dire obligatoire pour les États. Ă€ la fin de la Seconde Guerre mondiale, cette obligation va ĂŞtre Ă©largie et l’oeuvre de publication reprise par l’Organisation des Nations Unies, qui maintient Ă  ce jour la plus vaste collection publique de traitĂ©s internationaux : le Recueil des traitĂ©s des Nations Unies. Ă€ cette collection s’ajoutent divers catalogues tenus par d’autres organisations internationales dans leur domaine de compĂ©tence, ainsi que par les États eux-mĂŞmes.

Recueils publics (depuis 1921)

Recueil des traités des Nations Unies, New York, depuis 1946.

Recueil des traités de la Société des Nations, Genève, 1920-1946

Recueils nationaux

Recueils privés

Recueil privĂ©s (jusqu’Ă  1945)

Autres recueils

De Clercq, J., Recueil des traitĂ©s de la France, Paris, Pedone-Lauriel, 1880-1907, 23 vols

Dumont, J., Corps universel diplomatique du droit des gens, Amsterdam, P. Brunel et G. Wetstein, 1726-1731, 8 t.

Jenkinson, Ch., A Collection of all the Treaties of Peace, Alliances, and Commerce between Great-Britain and other Powers, from the Treaty signed at Munster in 1648, to the Treaties signed at Paris in 1783, Londres, J. Debrett, 1785, 3 vols

Léonard, F. , Recueil des traitez de paix, de trêve, de neutralité, de confédération, d’alliance, et de commerce, faits par les rois de France avec tous les princes et potentats de l’Europe, et autres, depuis près de trois siècles, Paris, F. Léonard, 1693, 6 vols

Martens, G. F. (de), ouvrage continuĂ© par : Martens, Ch. (de), Saalfeld, F.,  Murhard, F., Pinhas, J., Samwer, Ch., Hopf, J. Stoerk, F. et Triepel, H.

Le Recueil se subdivise en plusieurs collections et éditions qui se chevauchent en partie :

Recueil des principaux Traités…, 2nde édition, Göttingen, Dieterich, 1817-1835, 8 vols

Nouveau Recueil de Traités d’Alliance, de Paix, de Trêve, de Neutralité, de commerce, de limites, d’échanges etc. et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères, Göttingen, Dieterich, 1817-1842, 16 vols

Nouveau Recueil Général de traités, conventions et autres transactions remarquables servant à la connaissances des relations étrangères des Puissances et États dans leurs rapports mutuels, Göttingen, Dieterich, 1843-1875, 20 vols

Nouveau Recueil général de Traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international, 2e série, Göttingen, Dieterich, 1876-1907, 36 vols

Nouveau Recueil général de Traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international, 3e série, Aalen, Scientia Verlag, 1908-1944, 41 vols

Parry, C., The Consolidated Treaty Series, New York, Oceana Publications, 1969-1981, 243 vols

Vast, H., Les grands traités du siècle de Louis XIV, Paris, Alphonse Picard et fils, 3 vols

Wenck, F.A.W., Codex juris gentium recentissimi, Leipzig, Wiedmann et Reich, 1781-1795, 3 vols