Traité de Paris, 22 août 1796
entre la France et le Margraviat de Blade
Le traité de Paris est en réalité une série de 5 traités. Un premier est signé en mai entre la France et la Sardaigne. Un second signé en août entre la France et le Wurtemberg. Un troisième (ici) signé le même mois entre la France et le Margraviat de Bade, un quatrième signé en octobre entre la France et le Royaume des deux Siciles et un dernier signé en novembre entre la France et le duché de Parme.
Ici, le Margraviat de Bade est contraint d’abandonner toute adhésion à la coalition anti-France. Par ailleurs, les soldats français sont même autorisés à installer des bases militaires sur les territoires. La France récupère l’intégralité des îles du Rhin.
à venir
Le texte du traité est publié in
| 457 Ko Martens, R., t. VI, n° 93b, pp. 679-683Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités