Traité de Bâle, 28 août 1795
entre la France et le Landgraviat de Hesse-Cassel
Contexte
Texte intégral
Sources
Le traité de Bâle est un ensemble de traités. Le premier est signé en avril 1795 entre la France et la Prusse. Le second est signé en juillet 1795 entre l’Espagne et la France. Le dernier (ici) est signé en août 1795 entre la France et le Landgraviat de Hesse-Cassel. Ce traité met en pose les hostilités entre les deux territoires le temps que le conflit entre la France et la Grande Bretagne se poursuit. Par ailleurs, la France conserve le contrôle sur la forteresse de Rheinfels et la ville de Saint-Goar.
à venir
Le texte du traité est publié in
|305 Ko Martens, R., t. VI, n° 71, pp. 548-550Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités
