1796, 7 août, Traité de Paris

Traité de Paris, 7 août 1796

entre la France et le Wurtemberg

Traité signé entre la France et le Wurtemberg.

Le traité de Paris est en réalité une série de 5 traités. Un premier est signé en mai entre la France et la Sardaigne. Un second (ici) signé en août entre la France et le Wurtemberg. Un troisième signé le même mois entre la France et le Margraviat de Bade, un quatrième signé en octobre entre la France et le Royaume des deux Siciles et un dernier signé en novembre entre la France et le duché de Parme.

Dans ce second traité, la république française se concrétise davantage. En effet, le duc de Wurtemberg abandonne ses droits sur les neuf seigneuries qu’il possédait la principauté de Montbéliard et de d’autres des neuf seigneuries qu’il possédait. Il cède également ses droits sur la rive gauche du Rhin.

à venir

Le texte du traité est publié in

| 389 Ko Martens, R., t. VI, n° 92c, pp. 670-673

Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités

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A propos Laurane VR

Laurane Vioujas-Rubio est étudiante en Études européennes à l’European School of Political and Social Sciences de l’Université Catholique de Lille. Elle a réalisé un stage de recherche au Centre d’études et de recherches en droit international et communautaire en 2020. Au cours de ce stage, elle a rédigé les éléments de contextualisation de nombreux traités de paix présentés sur ce site, ainsi que la transcription de leurs textes, souvent peu accessibles. Laurane envisage de poursuivre sa formation et de développer son expérience professionnelle dans le secteur de la sécurité et de la défense.