Traité de Paris, 4 octobre 1801
entre l’Espagne et la Russie
En 1798, Napoléon lance la campagne d’Égypte et s’empare de l’île de Malte
expulsant par la même l’Ordre de Malte. Certains de ses membres se réfugient chez leur Grand maitre le tsar Paul Ier qui se rallie alors à la deuxième guerre de coalition contre la France.
La Russie rompt avec tous les Etats reconnaissant le traité de cession de Malte, dont l’Espagne qui refuse de reconnaitre Paul Ier comme Grand Maître de l’Ordre. L’Empire russe déclare la guerre à l’État ibérique en 1799.
Sur deux années de guerre, il n’y a eu que très peu de conséquences, aucun affrontement important n’a eu lieu entre les deux belligérants. Les principales tensions ayant lieu en Amérique du Nord. On parle alors de guerre sans victime, d’autant plus que la Grande-Bretagne conquiert Malte en 1800 ce qui entraine le ralliement de la Russie à la France. La paix est alors signée le 4 octobre 1801 à Paris entre l’Espagne et la Russie.
Traité de paix entre la Russie et l’Espagne, signé à Paris, le 4 octobre 1801.
S. M. l’empereur de toutes les Russies et le roi d’Espagne, désirant également de rétablir les anciennes relations d’amitié et de bonne intelligence qui ont subsisté entre leurs monarchies respectives, et voulant parvenir à un but si salutaire par les voies les plus faciles, ont autorisé les soussignés, munis pour cet effet de pleinspouvoirs suffisans, à déclarer et arrêter, ainsi qu’ils déclarent et arrêtent.
Art. 1 – Il y aura dès ce moment paix, amitié et bonne intelligence entre S. M. l’empereur de toutes les Russies et S. M. le roi d’Espagne.
Art. 2 – Pour entretenir et cultiver cet ordre de choses heureusement rétabli ainsi, les deux cours nommeront des ministres, et les feront résider, l’une près de l’autre, suivant l’ancien usage ; à quoi l’on procédera en même tems, vers le commencement de l’année 1802 ou plutôt s’il est possible.
Art. 3 – Immédiatement après la ratification du présent acte par les deux souverains, il sera publié dans leurs états des édits, par lesquels, avec révocation du passé, il sera prescrit aux sujets respectifs de se traiter comme des sujets de deux nations amies, et d’observer dans leurs relations de commerce et autres, tout ce qu’exige cet état de paix et d’amitié dans lequel ils se voient rétablir par le présent acte.
En foi de quoi nous avons signé cet acte et y avons apposé le cachet de nos armes.
Le texte du traité est publié in
| 247 Ko Martens, R., 2nde éd., t. VII, n° 37, pp. 385-386Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités
La présente fiche a été réalisée dans la cadre du stage du Céric à l’Université d’Aix-Marseille.
Elle a été conçue par :
Luca Zambelli (fiche de contextualisation, illustration, résumé)
Lou Chatenet (correction du texte intégral)
Pr. Romain Le Boeuf (sources, transcription du texte intégral)
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