Traité de Paris, 7 août 1796
entre la France et le Wurtemberg
Le traité de Paris est en réalité une série de 5 traités. Un premier est signé en mai entre la France et la Sardaigne. Un second (ici) signé en août entre la France et le Wurtemberg. Un troisième signé le même mois entre la France et le Margraviat de Bade, un quatrième signé en octobre entre la France et le Royaume des deux Siciles et un dernier signé en novembre entre la France et le duché de Parme.
Dans ce second traité, la république française se concrétise davantage. En effet, le duc de Wurtemberg abandonne ses droits sur les neuf seigneuries qu’il possédait la principauté de Montbéliard et de d’autres des neuf seigneuries qu’il possédait. Il cède également ses droits sur la rive gauche du Rhin.
à venir
Le texte du traité est publié in
| 389 Ko Martens, R., t. VI, n° 92c, pp. 670-673Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités