Traité de La Haye, 16 mai 1795
entre la France et la RĂ©publique Batave
Le traité de la Haye de mai 1795 signé entre la République Batave (anciennement connue sous le nom de Provinces-Unies) et la France.
La France envahit les Provinces-Unies dans le cadre des guerres post-rĂ©volutionnaires. Le rĂ©gime monarchique de lâĂtat chute, menant Ă la naissance de la RĂ©publique Batave.
Ce traitĂ© permet la reconnaissance officielle de la RĂ©publique Batave par la France. Par ailleurs, les deux Ătats sâallient. La France Ă©tablit une base militaire sur le territoire de la RĂ©publique Batave afin de la dĂ©fendre en cas dâinvasion de la Grande-Bretagne ou de la Prusse. En Ă©change, la RĂ©publique Batave lui cĂšde plusieurs territoires, tels que Maastricht.
Ă venir
Le texte du traité est publié in
| 497 Ko Martens, R., t. VI, n° 68, pp. 532-536Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités