Traité de La Haye, 16 mai 1795
entre la France et la République Batave
Le traité de la Haye de mai 1795 signé entre la République Batave (anciennement connue sous le nom de Provinces-Unies) et la France.
La France envahit les Provinces-Unies dans le cadre des guerres post-révolutionnaires. Le régime monarchique de l’État chute, menant à la naissance de la République Batave.
Ce traité permet la reconnaissance officielle de la République Batave par la France. Par ailleurs, les deux États s’allient. La France établit une base militaire sur le territoire de la République Batave afin de la défendre en cas d’invasion de la Grande-Bretagne ou de la Prusse. En échange, la République Batave lui cède plusieurs territoires, tels que Maastricht.
à venir
Le texte du traité est publié in
| 497 Ko Martens, R., t. VI, n° 68, pp. 532-536Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités
