Traité de Fontainebleau, 8 novembre 1795
entre Les provinces Unies des Pays-Bas et le Saint-Empire romain germanique.
Contexte
Texte intégral
Sources
Le traité de Fontainebleau de novembre 1785 est signé entre les Provinces-Unies et le Saint Empire gérmanique. Ce dernier met fin à la guerre de la Marmite, un incident militaire de courte durée entre les deux États. Cette guerre détient son nom du fait que lors des affrontements, la seule victime d’un des projectiles fut une marmite.
Grâce à ce traité, les Provinces Unies récupère Fort Lillo, Fallais et le comté de Dalhem.
à venir
Le texte du traité est publié in
| 8,4 Mo Martens, R., t. II, n° 134, pp. 602-609Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités
