Traité de Bâle, 5 avril 1795
entre la Prusse et la France.
Le traité de Bâle est un ensemble de traités. Le premier (ici) est signé en avril 1795 entre la France et la Prusse. Le second est signé en juillet 1795 entre l’Espagne et la France. Le dernier est signé en août 1795 entre la France et le Landgraviat de Hesse-Cassel.
Depuis 1792, les deux États sont en conflit. La Prusse, alliée de l’Autriche et appartenant à la coalition anti-France, rentre en guerre lorsque la France ouvre les hostilités contre l’Autriche.
Grâce à ce traité, la Prusse sort de la ligue anti-France, et rend ses territoires de l’ouest du Rhin. En échange, la France rend des territoires de l’est de cette même région.
à venir
Le texte du traité est publié in
| 383 Ko Martens, R., t. VI, n° 63a, pp. 495-498Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités