#1995, 14 décembre, Accord de Dayton#
1995, 14 décembre, Accord de Dayton
entre la Bosnie-Herzégovine, la Croatie et la République fédérale de Yougoslavie
Archives par mot-clé : Yougoslavie
1947, 10 février, Traité de Paris
#1947, 10 février, Traité de Paris#
1947, 10 février, Traité de Paris
entre l’Australie, la République Soviétique Socialiste de Biélorussie, le Canada, les États-Unis d’Amérique, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Grèce, l’Inde, la Nouvelle-Zélande, la Tchécoslovaquie, la République soviétique socialiste d’Ukraine, l’Union Sud-Africaine, la République Fédérative Populaire de Yougoslavie et l’Union des Républiques Soviétiques Socialistes d’une part, et la Roumanie d’autre part
publié in | 515 Ko R. T. N. U., n° 645, vol. 42, 1949, p. 34.
1947, 10 février, Traité de Paris
#1947, 10 février, Traité de Paris#
1947, 10 février, Traité de Paris
entre l’Australie, la Belgique, la République Soviétique Socialiste de Biélorussie, le Brésil, le Canada, la Chine, les États-Unis d’Amérique, l’Éthiopie, la France, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Grèce, l’Inde, la Nouvelle-Zélande, les Pays-Bas, la Pologne, la Tchécoslovaquie, la République soviétique socialiste d’Ukraine, l’Union Sud-Africaine, la République Fédérative Populaire de Yougoslavie et l’Union des Républiques Soviétiques Socialistes d’une part, et l’Italie d’autre part
publié in | 1,8 Mo R. T. N. U., n° 747, vol. 49, 1950, p. 3.
Italie
1947, 10 février, Traité de Paris
#1947, 10 février, Traité de Paris#
1947, 10 février, Traité de Paris
entre l’Australie, la République Soviétique Socialiste de Biélorussie, les États-Unis d’Amérique, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, l’Inde, la Nouvelle-Zélande, la Tchécoslovaquie, la République soviétique socialiste d’Ukraine, l’Union Sud-Africaine, la République Fédérative Populaire de Yougoslavie et l’Union des Républiques Soviétiques Socialistes d’une part, et la Hongrie d’autre part
publié in | 533 Ko R. T. N. U., n° 644, vol. 41, 1949, p. 168.
1947, 10 février, Traité de Paris
#1947, 10 février, Traité de Paris#
1947, 10 février, Traité de Paris
entre l’Australie, la République Soviétique Socialiste de Biélorussie, les États-Unis d’Amérique, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Grèce, l’Inde, la Nouvelle-Zélande, la Tchécoslovaquie, la République soviétique socialiste d’Ukraine, l’Union Sud-Africaine, la République Fédérative Populaire de Yougoslavie et l’Union des Républiques Soviétiques Socialistes d’une part, et la Bulgarie d’autre part
publié in | 444 Ko R. T. N. U., n° 643, vol. 41, 1949, p. 50.
1923, 24 juillet, Traité de Lausanne
#1923, 24 juillet, Traité de Lausanne#
1923, 24 juillet, Traité de Lausanne
entre l’Empire Britannique, la France, l’Italie, le Japon, la Grèce, la Roumanie, l’État Serbe-Croate-Slovène, d’une part, et la Turquie d’autre part
publié in | 2,7 Mo R. T. S. D. N., vol. XXVIII, n° 701, pp. 11-114
1920, 10 août, Traité de Sèvres
Traité de Sèvres, 10 août 1920
entre l’Arménie, la Belgique, l’Empire britannique, la France, la Grèce, le Hejaz, l’Italie, le Japon, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, l’État serbe-croate-slovène, la Tchécoslovaquie d’une part, et la Turquie d’autre part.
La traité de Sèvres de août 1920 est un traité signé entre l’Arménie, la Belgique, l’Empire britannique, la France, la Grèce, le Hejaz, l’Italie, le Japon, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, l’État serbe-croate-slovène, la Tchécoslovaquie d’une part, et la Turquie d’autre part. Il permet de définir les nouvelles frontières de l’empire Ottoman à à la suite de la première guerre mondiale (1914-1918). Ce traité marque un affaiblissement majeur de l’empire Ottoman. En effet, dans ce dernier, l’Empire accepte de renoncer à ses provinces africaines et arabes. Il perd également d’autres territoires, tels que la Thrace Orientale. L’Empire est aussi contraint de démilitariser une partie de ses territoires.
à venir
Le texte du traité est publié in
| 8,9 Mo Martens, N. R. G., 3e série, t. XII, n° 86, pp. 664-779Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités
1919, 10 septembre, Traité de Saint-Germain-en-Laye
#1919, 10 septembre, Traité de Saint-Germain-en-Laye#
1919, 10 septembre, Traité de Saint-Germain-en-Laye
entre la Belgique, la Chine, Cuba, les États-Unis d’Amérique, l’Empire britannique, la France, la Grèce, l’Ita1ie, le Japon, le Nicaragua, le Panama, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, l’État serbe-croate-slovène, le Siam et la Tchécoslovaquie d’une part, et l’Autriche d’autre part
publié in | 13 Mo Martens, N. R. G., 3e série, t. XI, n° 34, pp. 691-839