Archives de l’auteur : Romain Le Boeuf

A propos Romain Le Boeuf

Professeur de droit public à l'Université d'Aix-Marseille

1796, 22 août, Traité de Paris

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Traité de Paris, 22 août 1796

entre la France et le Margraviat de Blade

Traité entre le Magraviat de Bade et la France.

Le traité de Paris est en réalité une série de 5 traités. Un premier est signé en mai entre la France et la Sardaigne. Un second signé en août entre la France et le Wurtemberg. Un troisième (ici)  signé le même mois entre la France et le Margraviat de Bade, un quatrième signé en octobre entre la France et le Royaume des deux Siciles et un dernier signé en novembre entre la France et le duché de Parme.

Ici, le Margraviat de Bade est contraint d’abandonner toute adhésion à la coalition anti-France. Par ailleurs, les soldats français sont même autorisés à installer des bases militaires sur les territoires. La France récupère l’intégralité des îles du Rhin. 

à venir

Le texte du traité est publié in

| 457 Ko Martens, R., t. VI, n° 93b, pp. 679-683

Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités

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Romain Le Boeuf

1er janvier, Accord relatif à la cessation de l’état de guerre, signé à Singapour

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#1946, 1er janvier, Accord relatif à la cessation de l’état de guerre, signé à Singapour#

1946, 1er janvier, Accord relatif à la cessation de l’état de guerre, signé à Singapour

entre la Grande-Bretagne et l’Inde d’une part et la Thaïlande d’autre part

publié in | 272 Ko R. T. N. U., n° 1375, vol. 99, 1951, p.131.

1918, 9 février, Traité de Brest-Litovsk

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#1918, 9 février, Traité de Brest-Litovsk#

1918, 9 février, Traité de Brest-Litovsk

entre l’Allemagne, l’Autriche-Hongrie, la Bulgarie et la Turquie d’une part, et la République ukrainienne d’autre part

publié in | 1,2 Mo Texts of the Ukraine ‘Peace’, Washington, Government Printing Office, 1918, pp. 9-22