#1806, 11 décembre, Traité de Posen#
1806, 11 décembre, Traité de Posen
entre la France et la Saxe
publié in | 1 Mo Martens, R., 2nde éd., t. VIII, n° 56, pp. 552-554
Archives par mot-clé : Allemagne
1801, 24 août, Traité de Paris
#1801, 24 août, Traité de Paris#
1801, 24 août, Traité de Paris
entre la Bavière et la France
publié in | 552 Ko Martens, R., 2nde éd., t. VII, n° 32, pp. 365-368
1801, 9 février, Traité de Lunéville
#1801, 9 février, Traité de Lunéville#
1801, 9 février, Traité de Lunéville
entre la France et le Saint-Empire romain germanique
publié in | 971 Ko Martens, R., 2nde éd., t. VII, n° 24 pp. 296-302
1797, 17 octobre, Traité de Campo-Formio
#1797, 17 octobre, Traité de Campo-Formio#
1797, 17 octobre, Traité de Campo-Formio
entre la France et le Saint-Empire romain germanique
1796, 7 août, Traité de Paris
Traité de Paris, 7 août 1796
entre la France et le Wurtemberg
Le traité de Paris est en réalité une série de 5 traités. Un premier est signé en mai entre la France et la Sardaigne. Un second (ici) signé en août entre la France et le Wurtemberg. Un troisième signé le même mois entre la France et le Margraviat de Bade, un quatrième signé en octobre entre la France et le Royaume des deux Siciles et un dernier signé en novembre entre la France et le duché de Parme.
Dans ce second traité, la république française se concrétise davantage. En effet, le duc de Wurtemberg abandonne ses droits sur les neuf seigneuries qu’il possédait la principauté de Montbéliard et de d’autres des neuf seigneuries qu’il possédait. Il cède également ses droits sur la rive gauche du Rhin.
à venir
Le texte du traité est publié in
| 389 Ko Martens, R., t. VI, n° 92c, pp. 670-673Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités
1795, 28 août, Traité de Bâle
Traité de Bâle, 28 août 1795
entre la France et le Landgraviat de Hesse-Cassel
Le traité de Bâle est un ensemble de traités. Le premier est signé en avril 1795 entre la France et la Prusse. Le second est signé en juillet 1795 entre l’Espagne et la France. Le dernier (ici) est signé en août 1795 entre la France et le Landgraviat de Hesse-Cassel. Ce traité met en pose les hostilités entre les deux territoires le temps que le conflit entre la France et la Grande Bretagne se poursuit. Par ailleurs, la France conserve le contrôle sur la forteresse de Rheinfels et la ville de Saint-Goar.
à venir
Le texte du traité est publié in
|305 Ko Martens, R., t. VI, n° 71, pp. 548-550Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités
1918, 9 février, Traité de Brest-Litovsk
#1918, 9 février, Traité de Brest-Litovsk#
1918, 9 février, Traité de Brest-Litovsk
entre l’Allemagne, l’Autriche-Hongrie, la Bulgarie et la Turquie d’une part, et la République ukrainienne d’autre part
publié in | 1,2 Mo Texts of the Ukraine ‘Peace’, Washington, Government Printing Office, 1918, pp. 9-22
1795, 5 avril, Traité de Bâle
Traité de Bâle, 5 avril 1795
entre la Prusse et la France.
Le traité de Bâle est un ensemble de traités. Le premier (ici) est signé en avril 1795 entre la France et la Prusse. Le second est signé en juillet 1795 entre l’Espagne et la France. Le dernier est signé en août 1795 entre la France et le Landgraviat de Hesse-Cassel.
Depuis 1792, les deux États sont en conflit. La Prusse, alliée de l’Autriche et appartenant à la coalition anti-France, rentre en guerre lorsque la France ouvre les hostilités contre l’Autriche.
Grâce à ce traité, la Prusse sort de la ligue anti-France, et rend ses territoires de l’ouest du Rhin. En échange, la France rend des territoires de l’est de cette même région.
à venir
Le texte du traité est publié in
| 383 Ko Martens, R., t. VI, n° 63a, pp. 495-498Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités
1785, 8 novembre, Traité de Fontainebleau
Traité de Fontainebleau, 8 novembre 1795
entre Les provinces Unies des Pays-Bas et le Saint-Empire romain germanique.
Le traité de Fontainebleau de novembre 1785 est signé entre les Provinces-Unies et le Saint Empire gérmanique. Ce dernier met fin à la guerre de la Marmite, un incident militaire de courte durée entre les deux États. Cette guerre détient son nom du fait que lors des affrontements, la seule victime d’un des projectiles fut une marmite.
Grâce à ce traité, les Provinces Unies récupère Fort Lillo, Fallais et le comté de Dalhem.
à venir
Le texte du traité est publié in
| 8,4 Mo Martens, R., t. II, n° 134, pp. 602-609Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités
1779, 13 mai, Traité de Teschen
#1779, 13 mai, Traité de Teschen#
1779, 13 mai, Traité de Teschen
entre la Prusse et le Saint-Empire romain germanique
publié in | 10 Mo Martens, R., t. II, n° 71a, pp. 1-8