1796, 7 août, Traité de Paris

Traité de Paris, 7 août 1796

entre la France et le Wurtemberg

Traité signé entre la France et le Wurtemberg.

Le traité de Paris est en réalité une série de 5 traités. Un premier est signé en mai entre la France et la Sardaigne. Un second (ici) signé en août entre la France et le Wurtemberg. Un troisième signé le même mois entre la France et le Margraviat de Bade, un quatrième signé en octobre entre la France et le Royaume des deux Siciles et un dernier signé en novembre entre la France et le duché de Parme.

Dans ce second traité, la république française se concrétise davantage. En effet, le duc de Wurtemberg abandonne ses droits sur les neuf seigneuries qu’il possédait la principauté de Montbéliard et de d’autres des neuf seigneuries qu’il possédait. Il cède également ses droits sur la rive gauche du Rhin.

à venir

Le texte du traité est publié in

| 389 Ko Martens, R., t. VI, n° 92c, pp. 670-673

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1795, 28 août, Traité de Bâle

Traité de Bâle, 28 août 1795

entre la France et le Landgraviat de Hesse-Cassel

Traité signé entre la France et le Landgraviat de Hesse-Cassel. Ce traité met fin aux hostilités entre les deux territoires pendant la guerre entre la France et la Grande Bretagne.

Le traité de Bâle est un ensemble de traités. Le premier  est signé en avril 1795 entre la France et la Prusse. Le second est signé en juillet 1795 entre l’Espagne et la France. Le dernier (ici) est signé en août 1795 entre la France et le Landgraviat de Hesse-Cassel. Ce traité met en pose les hostilités entre les deux territoires le temps que le conflit entre la France et la Grande Bretagne se poursuit. Par ailleurs, la France conserve le contrôle sur la forteresse de Rheinfels et la ville de Saint-Goar. 

à venir

Le texte du traité est publié in

|305 Ko Martens, R., t. VI, n° 71, pp. 548-550

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1918, 9 février, Traité de Brest-Litovsk

#1918, 9 février, Traité de Brest-Litovsk#

1918, 9 février, Traité de Brest-Litovsk

entre l’Allemagne, l’Autriche-Hongrie, la Bulgarie et la Turquie d’une part, et la République ukrainienne d’autre part

publié in | 1,2 Mo Texts of the Ukraine ‘Peace’, Washington, Government Printing Office, 1918, pp. 9-22

1795, 5 avril, Traité de Bâle

Traité de Bâle, 5 avril 1795

entre la Prusse et la France.

Traité signé entre la France et la Prusse.

Le traité de Bâle est un ensemble de traités. Le premier (ici) est signé en avril 1795 entre la France et la Prusse. Le second est signé en juillet 1795 entre l’Espagne et la France. Le dernier est signé en août 1795 entre la France et le Landgraviat de Hesse-Cassel.

Depuis 1792, les deux États sont en conflit. La Prusse, alliée de l’Autriche et appartenant à la coalition anti-France, rentre en guerre lorsque la France ouvre les hostilités contre l’Autriche. 

Grâce à ce traité, la Prusse sort de la ligue anti-France, et rend ses territoires de l’ouest du Rhin. En échange, la France rend des territoires de l’est de cette même région.

à venir

Le texte du traité est publié in

| 383 Ko Martens, R., t. VI, n° 63a, pp. 495-498

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1785, 8 novembre, Traité de Fontainebleau

Traité de Fontainebleau, 8 novembre 1795

entre Les provinces Unies des Pays-Bas et le Saint-Empire romain germanique.

Traité signé entre les Provinces-Unies des Pays-Bas et le Saint-Empire romain germanique. Il met fin à la guerre de la marmite.

Le traité de Fontainebleau de novembre 1785 est signé entre les Provinces-Unies et le Saint Empire gérmanique. Ce dernier met fin à la guerre de la Marmite, un incident militaire de courte durée entre les deux États. Cette guerre détient son nom du fait que lors des affrontements, la seule victime d’un des projectiles fut une marmite. 

Grâce à ce traité, les Provinces Unies récupère Fort Lillo, Fallais et le comté de Dalhem.

à venir

Le texte du traité est publié in

| 8,4 Mo Martens, R., t. II, n° 134, pp. 602-609

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