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1795, 22 juillet, Traité de Bâle

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Traité de Bâle, 22 Juillet 1795

entre l’Espagne et la France.

Traité signé entre l’Espagne et la France. Il met fin à la guerre du Roussillon.

Le traité de Bâle est un ensemble de traités. Le premier  est signé en avril 1795 entre la France et la Prusse. Le second (ici) est signé en juillet 1795 entre l’Espagne et la France. Le dernier est signé en août 1795 entre la France et le Landgraviat de Hesse-Cassel.

Ce traité met fin à la guerre du Roussillon (1793-1795). La France en conflit depuis 1793 avec l’Autriche, l’Espagne cherche à garder sa neutralité. Mais l’exécution de Louis XVI de la même année mène à l’indignation des Espagnols, rentrant à leur tour en guerre. 

L’Espagne, perdante de ce conflit, accepte de reconnaître la république française. En échange, la France rend les territoires espagnols pris pendant la guerre ainsi qu’une partie de Saint-Domingue.

à venir

Le texte du traité est publié in

| 500 Ko Martens, R., t. VI, n° 70, pp. 542-546

Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités

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Romain Le Boeuf

1748, 18 octobre, Traité d’Aix-la-Chapelle

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#1748, 18 octobre, Traité d’Aix-la-Chapelle#

1748, 18 octobre, Traité d’Aix-la-Chapelle

entre l’Espagne, la Grande-Bretagne, la Hongrie, la République de Gêne, le duché de Modène, la Sardaigne et les Provinces-Unies des Pays-Bas d’une part et la France d’autre part

publié in | 2,8 Mo Wenck, t. II, pp. 337-359