Archives de l’auteur : Romain Le Boeuf

A propos Romain Le Boeuf

Professeur de droit public à l'Université d'Aix-Marseille

1947, 10 février, Traité de Paris

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#1947, 10 février, Traité de Paris#

1947, 10 février, Traité de Paris

entre l’Australie, la RĂ©publique SoviĂ©tique Socialiste de BiĂ©lorussie, les États-Unis d’AmĂ©rique, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la GrĂšce, l’Inde, la Nouvelle-ZĂ©lande, la TchĂ©coslovaquie, la RĂ©publique soviĂ©tique socialiste d’Ukraine, l’Union Sud-Africaine, la RĂ©publique FĂ©dĂ©rative Populaire de Yougoslavie et l’Union des RĂ©publiques SoviĂ©tiques Socialistes d’une part, et la Bulgarie d’autre part

publié in | 444 Ko R. T. N. U., n° 643, vol. 41, 1949, p. 50.

1946, 1er janvier, Accord relatif Ă  la cessation de l’état de guerre, signĂ© Ă  Singapour

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#1946, 1er janvier, Accord relatif Ă  la cessation de l’état de guerre, signĂ© Ă  Singapour#

1946, 1er janvier, Accord relatif Ă  la cessation de l’état de guerre, signĂ© Ă  Singapour

entre la Grande-Bretagne et l’Inde d’une part et la Thaïlande d’autre part

publié in | 272 Ko R. T. N. U., n° 1375, vol. 99, 1951, p.131.

1940, 12 mars, Traité de Moscou

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1940, 12 mars, Traité de Moscou

entre la Finlande et l’Union des RĂ©publiques socialistes soviĂ©tiques

publié in | 514 Ko A. J. I. L., vol. 34, n° 3, Supplement : Official Documents, p. 127

1921, 20 mai, Accords concernant le rétablissement de la paix, signés à Pékin

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#1921, 20 mai, Accords concernant le rétablissement de la paix, signés à Pékin#

1921, 20 mai, Accords concernant le rétablissement de la paix, signés à Pékin

entre l’Allemagne et la Chine

publié in | 344 Ko R. T. S. D. N., vol. IX, n° 261, p. 272

1920, 10 août, Traité de SÚvres

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Traité de SÚvres, 10 août 1920

entre l’ArmĂ©nie, la Belgique, l’Empire britannique, la France, la GrĂšce, le Hejaz, l’Italie, le Japon, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, l’État serbe-croate-slovĂšne, la TchĂ©coslovaquie d’une part, et la Turquie d’autre part.

entre l’ArmĂ©nie, la Belgique, l’Empire britannique, la France, la GrĂšce, le Hedjaz, l’Ita1ie, le Japon, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, l’État serbe-croate-slovĂšne, la TchĂ©coslovaquie d’une part, et la Turquie d’autre part

La traitĂ© de SĂšvres de aoĂ»t 1920 est un traitĂ© signĂ© entre l’ArmĂ©nie, la Belgique, l’Empire britannique, la France, la GrĂšce, le Hejaz, l’Italie, le Japon, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, l’État serbe-croate-slovĂšne, la TchĂ©coslovaquie d’une part, et la Turquie d’autre part. Il permet de dĂ©finir les nouvelles frontiĂšres de l’empire Ottoman Ă  Ă  la suite de la premiĂšre guerre mondiale (1914-1918).  Ce traitĂ© marque un affaiblissement majeur de l’empire Ottoman. En effet, dans ce dernier, l’Empire accepte de renoncer Ă  ses provinces africaines et arabes. Il perd Ă©galement d’autres territoires, tels que la Thrace Orientale. L’Empire est aussi contraint de dĂ©militariser une partie de ses territoires.

Ă  venir

Le texte du traitĂ© est publiĂ© in

| 8,9 Mo Martens, N. R. G., 3e série, t. XII, n° 86, pp. 664-779

Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités

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Romain Le Boeuf