Archives de l’auteur : Romain Le Boeuf

A propos Romain Le Boeuf

Professeur de droit public à l'Université d'Aix-Marseille

1947, 10 février, Traité de Paris

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#1947, 10 février, Traité de Paris#

1947, 10 février, Traité de Paris

entre l’Australie, la République Soviétique Socialiste de Biélorussie, les États-Unis d’Amérique, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Grèce, l’Inde, la Nouvelle-Zélande, la Tchécoslovaquie, la République soviétique socialiste d’Ukraine, l’Union Sud-Africaine, la République Fédérative Populaire de Yougoslavie et l’Union des Républiques Soviétiques Socialistes d’une part, et la Bulgarie d’autre part

publié in | 444 Ko R. T. N. U., n° 643, vol. 41, 1949, p. 50.

1946, 1er janvier, Accord relatif à la cessation de l’état de guerre, signé à Singapour

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1946, 1er janvier, Accord relatif à la cessation de l’état de guerre, signé à Singapour

entre la Grande-Bretagne et l’Inde d’une part et la Thaïlande d’autre part

publié in | 272 Ko R. T. N. U., n° 1375, vol. 99, 1951, p.131.

1921, 20 mai, Accords concernant le rétablissement de la paix, signés à Pékin

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1921, 20 mai, Accords concernant le rétablissement de la paix, signés à Pékin

entre l’Allemagne et la Chine

publié in | 344 Ko R. T. S. D. N., vol. IX, n° 261, p. 272

1920, 10 août, Traité de Sèvres

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Traité de Sèvres, 10 août 1920

entre l’Arménie, la Belgique, l’Empire britannique, la France, la Grèce, le Hejaz, l’Italie, le Japon, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, l’État serbe-croate-slovène, la Tchécoslovaquie d’une part, et la Turquie d’autre part.

entre l’Arménie, la Belgique, l’Empire britannique, la France, la Grèce, le Hedjaz, l’Ita1ie, le Japon, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, l’État serbe-croate-slovène, la Tchécoslovaquie d’une part, et la Turquie d’autre part

La traité de Sèvres de août 1920 est un traité signé entre l’Arménie, la Belgique, l’Empire britannique, la France, la Grèce, le Hejaz, l’Italie, le Japon, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, l’État serbe-croate-slovène, la Tchécoslovaquie d’une part, et la Turquie d’autre part. Il permet de définir les nouvelles frontières de l’empire Ottoman à à la suite de la première guerre mondiale (1914-1918).  Ce traité marque un affaiblissement majeur de l’empire Ottoman. En effet, dans ce dernier, l’Empire accepte de renoncer à ses provinces africaines et arabes. Il perd également d’autres territoires, tels que la Thrace Orientale. L’Empire est aussi contraint de démilitariser une partie de ses territoires.

à venir

Le texte du traité est publié in

| 8,9 Mo Martens, N. R. G., 3e série, t. XII, n° 86, pp. 664-779

Pour les références bibliographiques des recueils mentionnés ci-dessous, voy. la page consacrée aux recueils de traités

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Romain Le Boeuf