#1947, 10 février, Traité de Paris#
1947, 10 février, Traité de Paris
entre l’Australie, la République Soviétique Socialiste de Biélorussie, les États-Unis d’Amérique, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, l’Inde, la Nouvelle-Zélande, la Tchécoslovaquie, la République soviétique socialiste d’Ukraine, l’Union Sud-Africaine, la République Fédérative Populaire de Yougoslavie et l’Union des Républiques Soviétiques Socialistes d’une part, et la Hongrie d’autre part
publié in | 533 Ko R. T. N. U., n° 644, vol. 41, 1949, p. 168.
Archives par mot-clé : 1946-2000 : Traités postérieurs à la Seconde Guerre mondiale
1947, 10 février, Traité de Paris
#1947, 10 février, Traité de Paris#
1947, 10 février, Traité de Paris
entre l’Australie, la République Soviétique Socialiste de Biélorussie, le Canada, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Grèce, l’Inde, la Nouvelle-Zélande, la Tchécoslovaquie, la République soviétique socialiste d’Ukraine, l’Union Sud-Africaine et l’Union des Républiques Soviétiques Socialistes d’une part, et la Finlande d’autre part
publié in | 418 Ko R. T. N. U., n° 746, vol. 48, 1950, p. 228.
1947, 10 février, Traité de Paris
#1947, 10 février, Traité de Paris#
1947, 10 février, Traité de Paris
entre l’Australie, la République Soviétique Socialiste de Biélorussie, les États-Unis d’Amérique, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Grèce, l’Inde, la Nouvelle-Zélande, la Tchécoslovaquie, la République soviétique socialiste d’Ukraine, l’Union Sud-Africaine, la République Fédérative Populaire de Yougoslavie et l’Union des Républiques Soviétiques Socialistes d’une part, et la Bulgarie d’autre part
publié in | 444 Ko R. T. N. U., n° 643, vol. 41, 1949, p. 50.
1946, 3 avril, Accord de Bangkok
#1946, 3 avril, Accord de Bangkok#
1946, 3 avril, Accord de Bangkok
entre l’Australie et la Thaïlande
Non publié
1946, 17 novembre, Accord de règlement de Washington
#1946, 17 novembre, Accord de règlement de Washington#
1946, 17 novembre, Accord de règlement de Washington
entre la France et la Thaïlande
publié in | 200 Ko R. T. N. U., vol. 344, 1959, n° 4943, p. 68.
1946, 1er janvier, Accord relatif à la cessation de l’état de guerre, signé à Singapour
#1946, 1er janvier, Accord relatif à la cessation de l’état de guerre, signé à Singapour#
1946, 1er janvier, Accord relatif à la cessation de l’état de guerre, signé à Singapour
entre la Grande-Bretagne et l’Inde d’une part et la Thaïlande d’autre part
publié in | 272 Ko R. T. N. U., n° 1375, vol. 99, 1951, p.131.
1942, 29 janvier, Protocole de Rio
#1942, 29 janvier, Protocole de Rio#
1942, 29 janvier, Protocole de Rio
entre l’Équateur et le Pérou
publié in | 166 Ko Bevans, vol. 3, pp. 700- 703
1941, 9 mai, Convention de Tokyo
#1941, 9 mai, Convention de Tokyo#
1941, 9 mai, Convention de Tokyo
entre la France et la Thaïlande
publié in | 4,1 Mo British and Foreign State Papers, H. M .S. O., 1952, vol. 144, pp. 800-812
1940, 12 mars, Traité de Moscou
#1940, 12 mars, Traité de Moscou#
1940, 12 mars, Traité de Moscou
entre la Finlande et l’Union des Républiques socialistes soviétiques
publié in | 514 Ko A. J. I. L., vol. 34, n° 3, Supplement : Official Documents, p. 127
1er janvier, Accord relatif à la cessation de l’état de guerre, signé à Singapour
#1946, 1er janvier, Accord relatif à la cessation de l’état de guerre, signé à Singapour#
1946, 1er janvier, Accord relatif à la cessation de l’état de guerre, signé à Singapour
entre la Grande-Bretagne et l’Inde d’une part et la Thaïlande d’autre part
publié in | 272 Ko R. T. N. U., n° 1375, vol. 99, 1951, p.131.